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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DE LA MOTTE
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BEL'EPI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BEL'EPI
FERME DE LA MOTTE SARL, SARL

Numéro de dépôt :
1587792
Date de dépôt :
23/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2020
BEL\'EPI de FERME DE LA MOTTE

Présentation de la marque BEL'EPI

Déposée le 23 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DE LA MOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BEL'EPI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERME DE LA MOTTE domicilié(e) 52 rue du château - 41370 - TALCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 332 693 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FERME DE LA MOTTE, SARL, Nicolas LEMAIRE domicilié(e) 52, rue du chateau - 41370 - TALCY - France.

La marque BEL'EPI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587792.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BEL'EPI est expirée depuis le 23 avril 2020.

FERME DE LA MOTTE a également déposé les autres marques suivantes : OIGNONS FOUR FARCIS LES MOELLEUX FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE , OIGNONS ACCOMPAGNEMENT LES FONDANTS FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE , OIGNONS SALADE CRUDITES LES CROQUANTS FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE , SEGMENTATION LES DOUX LES CROQUANTS LES MOELLEUX LES FONDANTS LES TENDRES LES SUBTILS , OIGNONS A CONFIRE LES TENDRES FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE , ECHALIONS VIANDE POISSON FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE , OIGNONS TARTE GRATIN LES DOUX FERME DE LA MOTTE PRODUCTEUR DEPUIS 1876 SAVOUREZ L'AUTHENTIQUE


FERME DE LA MOTTE SARL, SARL - 52 rue du château - 41370 - TALCY - France - SIREN 424332693


FERME DE LA MOTTE, SARL, Nicolas LEMAIRE - 52, rue du chateau - 41370 - TALCY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 1999 n°2156562 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 24 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506983 - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-09-24

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2010 n°2429240 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-01-27

Inscription le 12 septembre 2019 - Changement de nom, de dénomination n°768591 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12

Inscription le 12 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768590 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-12

Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; grappes de bulbes de plantes et notamment, ail, échalottes, oignons